Mentions légales

Éditeur, hébergeur

Ce site de débat a été réalisé et est hébergé par la SARL Sopinspace, 4, passage de la Main d'Or, pour le compte du projet DEMOTIS*.

Conception et coordination de la consultation : Philippe Aigrain
Conception et réalisation du site : Philippe Bourlitio, Simon Descarpentries

Logiciels utilisés

Ce site utilise le système de gestion de contenus en logiciel libre CMS Drupal avec le thème CTI-Flex créé par Andrea Ross.

Contenus graphiques

Le 'O' du logo du site est composé de deux images :

• à gauche, le plan d'un amphithéâtre, celui d'El Jem, publié par P.-L. Cadrat en 1909, aujourd'hui élevé au domaine public et disponible sur Wikipedia.
• à droite, un schéma de virion du sida, de Michał Komorniczak, partagé sous licence Creative Commons Paternité – Partage des conditions initiales à l’identique 3.0 Unported et disponible sur Wikimedia Commons

Les vignettes de la page d'accueil représentant les trois sections principales du site (s'informer, dialoguer, construire) ont été réalisée à partir du kit d'icones de Sem Labs partagé sous licence CC by 3.0.

Les icones qui accompagnent les différents types de contenus dans tout le site sont tirées du kit d'icones Silk Icons créé par Mark James et partagé sous licence Creative Commons Attribution 2.5. Certaines d'entre elles ont été retravaillées pour mieux correspondre à nos besoins.

Certaines illustrations du site utilisent des icones du pack FatCow Hosting de FatCow, partagé sous licence CC by 3.0.

Protection des données personnelles

Les droits et obligations correspondants sont définis dans la Loi n° 78-17 Du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
http://www.cnil.fr/index.php?id=300

Les visiteurs peuvent accéder à l’essentiel des contenus publics de ce site sans fournir aucune information personnelle. Pour pouvoir contribuer au débat les internautes doivent fournir leur adresse électronique lors de l’enregistrement. Les autres données du formulaire d’enregistrement sont facultatives, même si nous vous invitons à les fournir pour personnaliser vos interventions. Les données du formulaire d’enregistrement peuvent être modifiées par l’usager lui-même. L’adresse électronique sera utilisée uniquement pour les besoins du fonctionnement du débat (gestion des droits d’accès, communication suite à un message adressé aux animateurs du site, invitation éventuelles d’internautes aux ateliers multi-acteurs).

Droit d’accès, de rectification et de suppression

Conformément à l’article 34 de la loi “Informatique et Liberté” du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant ou prétendant vous concerner. Pour les données que vous ne pouvez supprimer ou rectifier vous-même en ligne adresser une demande écrite à :
Sopinspace, Protection des données, Consultation DEMOTIS, 4 passage de la main d’or, 75011 Paris.